ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 39117 A1

(43)

Date de publication :

31.08.2016

(51)

Cl. internationale :

B42D 25/00; G06K 19/06

(21)

N° Dépôt :

39117

(22)

Date de Dépôt :

16.06.2016

(30)

Données de Priorité :

19.11.2013 FR 13 02660

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2014/07497919.11.2014

(71)

Demandeur(s) :

THALES, 45 rue de Villiers F-92200 Neuilly sur Seine (FR)

(72)

Inventeur(s) :

ROBIN, Philippe ; COHEN, Marc ; QUEMENEUR, Jean-Yves ; BELKHITER, Djilali ; LAFON, Jean-Pierre ; NOUVEL, Patrick

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY TMP AGENTS

(54)

Titre : DOCUMENT D'IDENTIFICATION COMPORTANT UN CODE-BARRES BIDIMENSIONNEL

(57)

Abrégé : La présente invention concerne un document d'identification (12) comportant un support physique portant au moins une inscription alphabétique d'identification du porteur du document, et au moins un code-barres bidimensionnel (20) d'identification du porteur du document. Il comporte au moins deux codes-barres bidimensionnels (20) sur lesquels sont codées des parties complémentaires d'un même fichier d'identification (IF