ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 39097 B1

(43)

Date de publication :

31.08.2018

(51)

Cl. internationale :

B05D 5/06

(21)

N° Dépôt :

39097

(22)

Date de Dépôt :

14.11.2014

(30)

Données de Priorité :

13.12.2013 EP 13197160.8

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2014/07463014.11.2014

(71)

Demandeur(s) :

SICPA HOLDING SA, Avenue de Florissant 41 CH-1008 Prilly (CH)

(72)

Inventeur(s) :

DESPLAND, Claude-Alain ; DEGOTT, Pierre ; SCHMID, Mathieu ; AMERASINGHE, Cédric ; LOGINOV, Evgeny

(74)

Mandataire :

SABA & CO

(54)

Titre : PROCÉDÉ DE PRODUCTION DE COUCHES À EFFETS OPTIQUES

(57)

Abrégé : L'invention concerne le domaine de la protection de documents de sécurité, par exemple des billets de banque et des pièces d'identité, contre la contrefaçon et la reproduction illégale. En particulier, la présente invention concerne des procédés de production de couches à effet optique (OEL) sur un substrat et les OEL obtenues par ceux-ci, ledit procédé comprenant deux étapes d'orientation magnétique : une étape d'exposition d'une composition de revêtement comprenant des particules de pigments magnétiques ou magnétisables en forme de plaquettes à un champ magnétique dynamique d'un premier dispositif de génération de champ magnétique de manière à orienter de façon biaxiale au moins une partie des particules de pigments magnétiques ou magnétisables en forme de plaquettes et une étape d'exposition de la composition de revêtements à un champ magnétique statique d'un deuxième dispositif de génération de champ magnétique, de manière à réorienter de façon monoaxiale au moins une partie des particules de pigments magnétiques ou magnétisables en forme de plaquettes.