ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 39015 B1

(43)

Date de publication :

28.04.2017

(51)

Cl. internationale :

B65D 5/00

(21)

N° Dépôt :

39015

(22)

Date de Dépôt :

10.03.2015

(30)

Données de Priorité :

13.03.2014 FR 20140052106

(71)

Demandeur(s) :

  • Société Normande de Carton Ondulé , 2, rue Paul Sabatier 71100 Chalon-sur-Saône (FR)
  • Papeteries d'Espaly , 43000 Espaly-Saint-Marcel (FR)
  • Sté Méditerranéenne d'Emballages , 15 Rue Gaspard Monge Zone Industrielle Sud 13200 Arles (FR)
  • Emballages Laurent SAS , Rue Louis Jacques Thenard 71100 Chalon-sur-Saône (FR)
(72)

Inventeur(s) :

Malnoy, Jean-Yves ; Valot, Denis ; Tartre, Damien ; Catherine, Frédéric

(74)

Mandataire :

CABINET CHARDY-PATENTMARK

(54)

Titre : DISPOSITIF CONTENEUR EMPILABLE

(57)

Abrégé : Dispositif conteneur empilable comportant un plateau ayant un fond horizontal (12D), deux parois longitudinales (12L) et deux parois transversales pleines (12T). Ce dispositif comprend deux trottoirs transversaux orientés horizontalement côté intérieur du plateau en déterminant, avec une tranche supérieure horizontale (28) des parois du plateau, à ses coins au raccordement des parois longitudinales et transversales, un appui de gerbage. En correspondance de chaque paroi transversale pleine (12T), le dispositif conteneur comprend un dispositif de renfort (13) rapporté dans le plateau et présentant d'une part un pan principal (33) s'étendant au regard de l'ensemble de ladite paroi transversale, à partir du fond (12D) et jusqu'à la tranche supérieure (28) et d'autre part, raccordé en haut du pan principal (33), un pan (30) replié en constituant le trottoir.; Le dispositif de renfort (13) comprend des organes (37, 39) de rattachement additionnel du pan de trottoir (30) en le fixant horizontalement.