ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 38988 B1

(43)

Date de publication :

28.04.2017

(51)

Cl. internationale :

G03G 21/18; G03G 15/00

(21)

N° Dépôt :

38988

(22)

Date de Dépôt :

04.12.2014

(30)

Données de Priorité :

06.12.2013 JP 2013-253522

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/JP2014/08276804.12.2014

(71)

Demandeur(s) :

CANON KABUSHIKI KAISHA, 30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku, Tokyo 146-8501 (JP)

(72)

Inventeur(s) :

SATO Masaaki ; YAMASHITA Masatoshi ; NISHIYA Satoshi ; KANNO Kazuhiko

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY TMP AGENTS

(54)

Titre : CARTOUCHE, CARTOUCHE DE TRAITEMENT ET APPAREIL DE FORMATION D'IMAGE ÉLECTROPHOTOGRAPHIQUE

(57)

Abrégé : L'invention porte sur une cartouche de traitement montable de manière détachable sur un ensemble principal d'un appareil de formation d'image électrophotographique, qui comprend un tambour photosensible rotatif; un rouleau de développement rotatif conçu pour développer une image formée sur le tambour, le rouleau de développement povant être en contact avec et espacé du tambour; une partie de réception de force de pression conçue pour recevoir, en provenance d'un élément de pression côté ensemble principal, une force de pression pour espacer le rouleau de développement du tambour; un élément de transmission de pilotage côté cartouche apte au couplage avec un élément de transmission de pilotage côté ensemble principal et conçu pour recevoir, en provenance de l'élément de transmission de pilotage côté ensemble principal, une force de rotation pour tourner le rouleau de développement; et un élément de découplage apte à pousser l'élément de transmission de pilotage côté cartouche par la force de pression reçue par la partie de réception de force de pression pour découpler l'élément de transmission de pilotage côté cartouche de l'élément de transmission de pilotage côté ensemble principal.