ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 38793 B1

(43)

Date de publication :

31.07.2017

(51)

Cl. internationale :

C23C 14/16; C23C 14/24;

C25D 13/02; C23C 14/58;

C23C 14/56

(21)

N° Dépôt :

38793

(22)

Date de Dépôt :

01.08.2013

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/IB2013/00168201.08.2013

(71)

Demandeur(s) :

ARCELORMITAL INVESTIGACION Y DESARROLLO SL, (ES)

(72)

Inventeur(s) :

CHALEIX, DANIEL ; JACQUES DANIEL ; SILBERBERG ERIC ; PACE SERGIO ; SCHMITZ BRUNO ; VANDEN EYNDE XAVIER

(74)

Mandataire :

CABINET PATENTMARK

(54)

Titre : TOLE D'ACIER PEINTE MUNIE D'UN REVETEMENT DE ZINC

(57)

Abrégé : Tôle d'acier munie d'un revêtement comprenant au moins une couche de zinc et une couche supérieure de peinture réalisée par cataphorèse, la couche de zinc étant réalisée par un procédé de dépôt sous vide par jet de vapeur sonique dans une chambre de dépôt maintenue à une pression comprise entre 6.10-2 mbaret 2.10-1 mbar, et procédé de fabrication associé.