ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 38662 B1

(43)

Date de publication :

30.12.2016

(51)

Cl. internationale :

C23C 14/02; C23C 14/16;

C23C 14/58; C23C 2/02;

C25D 11/34; C23C 2/26;

C23C 22/60; C23C 22/68;

C23C 28/00; C23C 2/06

(21)

N° Dépôt :

38662

(22)

Date de Dépôt :

04.07.2014

(30)

Données de Priorité :

04.07.2013 IB PCT/IB2013/001447

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/IB2014/00127110.12.2015

(71)

Demandeur(s) :

ARCELORMITTAL INVESTIGACION Y DESARROLLO SL, CL/Chavarri, 6 E-48910 Sestao, Bizkaia (ES)

(72)

Inventeur(s) :

FELTIN, Pascale ; ALLELY, Christian ; CHALEIX, Daniel ; MONNOYER, Maxime

(74)

Mandataire :

CABINET PATENTMARK

(54)

Titre : PROCEDE DE TRAITEMENT D'UNE TOLE POUR REDUIRE SON NOIRCISSEMENT OU SON TERNISSEMENT LORS DE SON STOCKAGE ET TOLE TRAITEE PAR TEL PROCEDE

(57)

Abrégé : L'invention concerne principalement une tôle comprenant un substrat en acier revêtu sur au moins une de ses faces d'un revêtement comprenant de 0,1 à 20 % en poids de magnésium, éventuellement de 0,1 à 20 % en poids d'aluminium, le reste étant du zinc, des éventuelles impuretés liées au procédé et éventuellement un ou plusieurs éléments additionnels choisis parmi Si, Sb, Pb, Ti, Ca, Mn, Sn, La, Ce, Cr, Ni, Zr et Bi, la teneur en poids de chaque élément additionnel étant inférieure à 0,3 %, le revêtement étant lui-même recouvert d'une couche à base d'hydroxychlorure de zinc présentant un poids de couche en chlore d'au moins 1 mg/m