ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 38607 B1

(43)

Date de publication :

30.11.2017

(51)

Cl. internationale :

B29D 23/00; E21B 43/01;

F16L 47/02; F16L 11/04;

F16L 11/08; F16L 11/02

(21)

N° Dépôt :

38607

(22)

Date de Dépôt :

10.04.2014

(30)

Données de Priorité :

22.05.2013 FR 1354614

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2014/05087710.04.2014

(71)

Demandeur(s) :

BBLM ASSOCIES, 3, rue Michel Voisin F-92330 Sceaux (FR)

(72)

Inventeur(s) :

DAVELOOSE, Frank ; LEBELLE, Claude ; MAYOR de MONTRICHER, Gilbert

(74)

Mandataire :

SABA&CO

(54)

Titre : TUYAU FLEXIBLE POUR LE TRANSPORT D'EAU DOUCE, ENSEMBLE POUR SON STOCKAGE ET ASSEMBLAGE DE PLUSIEURS TUYAUX

(57)

Abrégé : Tuyau flexible pour le transport d'eau douce, ensemble pour son stockage et assemblage de plusieurs tuyaux Est concerné un tuyau (11) flexible, apte au transport d'eau douce, de section circulaire lorsqu'il est mis sous pression et qui peut s'écraser sur lui-même. Le tuyau, qui présente un diamètre extérieur compris entre 1 et 7 mètres et une longueur comprise entre 200 et 3000 mètres, comprend une enveloppe (1) étanche vis-à-vis du liquide transporté ainsi qu'au moins deux éléments de renfort (5a, 5b) périphériques accroissant la résistance mécanique du tuyau à une pression différentielle positive et qui supporte sans éclater ou se fendre une pression différentielle positive de 1 à au moins 10 x 10