ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 38334 B2

(43)

Date de publication :

30.11.2020

(51)

Cl. internationale :

H01L 31/042; H01L 31/0236

(21)

N° Dépôt :

38334

(22)

Date de Dépôt :

11.02.2014

(30)

Données de Priorité :

12.02.2013 FR 13 51191

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/IB2014/05890811.02.2014

(71)

Demandeur(s) :

  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, 25 rue Leblanc Bâtiment Le Ponant D F-75015 Paris (FR)
  • COLAS, 7 place René Clair F-92100 Boulogne Billancourt (FR)
(72)

Inventeur(s) :

BARRUEL, Franck ; COQUELLE, Eric ; GAUTIER, Jean-Luc ; PILAT, Eric

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY TMP AGENTS

(54)

Titre : STRUCTURE PHOTOVOLTAIQUE POUR CHAUSSEE

(57)

Abrégé : La présente invention concerne une structure photovoltaïque (10), notamment pour chaussée convenant à la circulation des piétons et des véhicules, comportant: - au moins une cellule photovoltaïque, - un revêtement non opaque (12), recouvrant au moins la face avant de ladite cellule photovoltaïque et présentant une surface extérieure qui est macrotexturée et microtexturée irrégulièrement, avec une profondeur moyenne de texture PMT mesurée selon la norme NF EN 13036-1 comprise entre 0,2 mm et 3 mm et une valeur de résistance au polissage PSV selon la norme NF EN 13043 d'au moins PSV