| (21) | N° Dépôt : 37856 |
| (22) | Date de Dépôt : 16.02.2015 |
| (30) | Données de Priorité : 17.08.2012 FR 1257849 |
| (86) | Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT : PCT/FR2013/05132407.06.2013 |
| (71) | Demandeur(s) : RENAULT S.A.S., 13-15 quai Le Gallo F-92100 Boulogne-Billancourt (FR) |
| (72) | Inventeur(s) : TABUTEAU, Pascal ; FARGEAS, Nicolas ; BANNIER, Nathalie |
| (74) | Mandataire : M.Mehdi SALMOUNI - ZERHOUNI |
| (54) | Titre : BAC DE RÉCEPTION DE ROUE DE SECOURS À MULTI-POSITIONS, CHÂSSIS, VÉHICULE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN VÉHICULE ASSOCIÉS |
| (57) | Abrégé : Le bac de réception (1) d'une roue de secours destiné à faire partie d'un véhicule automobile, comprend un premier élément de positionnement (2) d'une première roue de secours (4), par exemple d'un premier type de véhicule, à un premier emplacement du bac de réception (1), et un deuxième élément de positionnent (3) d'une deuxième roue de secours (5), par exemple d'un deuxième type de véhicule, à un deuxième emplacement du bac de réception (1). Celui-ci comporte une première configuration dans laquelle il est adapté au premier type de véhicule et une seconde configuration dans laquelle il est adapté au deuxième type de véhicule par une ablation d'une portion (T) du bac de réception (1) comprenant au moins une partie du premier élément de positionnement (2), de sorte à inhiber le positionnement de la première roue (4) dans le premier emplacement du bac de réception (1) une fois ce dernier assemblé au deuxième type de véhicule. |
