ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 37560 B1

(43)

Date de publication :

31.03.2016

(51)

Cl. internationale :

E02B 7/46; E02B 7/20

(21)

N° Dépôt :

37560

(22)

Date de Dépôt :

21.11.2014

(30)

Données de Priorité :

22.05.2012 FR 1254672

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2013/05107616.05.2013

(71)

Demandeur(s) :

HYDROPLUS, 5 cours Ferdinand de Lesseps F-92851 Rueil Malmaison (FR)

(72)

Inventeur(s) :

KOVALEV, Stanislav Vasilyevich ; ONIPCHENKO, Gertrud Fedorovich ; ZYUZIN, Andrei Gennadievich ; MATHIS, Nicolas François Daniel

(74)

Mandataire :

SABA & CO

(54)

Titre : VANNE AUTOMATIQUE REGLABLE

(57)

Abrégé : Est concernée une vanne évoluant entre des états ouvert et fermé et comprenant un corps (1) pivotant et possédant un réservoir (14), au moins une arrivée d'eau pour remplir le réservoir et au moins un orifice de vidange (16) du réservoir, et un contrepoids (13). La vanne comprend en outre une première conduite (31) distincte du corps (1), reliée à l'orifice de remplissage (17), et présentant une prise d'eau (62) située plus haut que l'orifice de remplissage, que la vanne soit ouverte ou fermée.