ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 36082 B1

(43)

Date de publication :

30.10.2015

(51)

Cl. internationale :

E06B 9/17; E06B 3/00

(21)

N° Dépôt :

36082

(22)

Date de Dépôt :

02.07.2013

(71)

Demandeur(s) :

ESPACE ZEMMOURI, AVENUE 10 MARS BLOC 58 N° 86 TER CASABLANCA (MA)

(72)

Inventeur(s) :

ABDELLAH EL BLAGE

(74)

Mandataire :

ELBLAGE ABDELLAH

(54)

Titre : ENSEMBLE DE MENUISERIE POUR PORTE OU FENETRE UTILISANT UN SEUL CADRE DORMANT ET UNE TRAVERSE HORIZONTALE DE SEPARATION

(57)

Abrégé : La présente invention concerne un dispositif permettant de mettre un seul cadre dormant pour la fabrication d'une fenêtre complète regroupant aussi bien un coulissant de lafenêtre et le cadre du cache rideau duvolet roulant, séparé parune traverse ducache rideau mobile.