ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 35975 B1

(43)

Date de publication :

01.12.2014

(51)

Cl. internationale :

E05B 65/32

(21)

N° Dépôt :

35337

(22)

Date de Dépôt :

03.05.2011

(30)

Données de Priorité :

12.05.2010 FR 1002035

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2011/05700403.05.2011

(71)

Demandeur(s) :

VALEO SECURITE HABITACLE, 76 rue Auguste Perret Zone Europarc F-94046 Creteil (FR)

(72)

Inventeur(s) :

DEBROUCKE, François ; DURIEZ, Laurent

(74)

Mandataire :

CABINET PATENTMARK

(54)

Titre : PENE ROTATIF ET SERRURE D'OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE

(57)

Abrégé : L'invention concerne un pêne rotatif pour serrure d'ouvrant de véhicule automobile destiné à coopérer avec une gâche dudit véhicule automobile, ledit pêne rotatif (5) comportant un corps métallique (14) et présentant une ouverture traversante cylindrique (12) destinée à coopérer avec une portée de guidage (13) correspondante de ladite serrure (1) pour pivoter autour d'un axe de rotation (I) entre une position ouverte et une position fermée de la serrure (1) dans laquelle il coopère avec la gâche, caractérisé en ce que ledit corps métallique (14) présente des protubérances de compensation (16a-16f) faisant saillie autour de ladite ouverture traversante cylindrique (12) de part et d'autre des extrémités de l'ouverture traversante cylindrique (12). L'invention concerne également une serrure d'ouvrant de véhicule automobile (1) pourvue d'un tel pêne rotatif (5).