ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 35652 B1

(43)

Date de publication :

01.11.2014

(51)

Cl. internationale :

E03B 9/04

(21)

N° Dépôt :

37041

(22)

Date de Dépôt :

15.05.2014

(30)

Données de Priorité :

18.11.2011 FR 1160502

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2012/05263114.11.2012

(71)

Demandeur(s) :

SOCIETE PLYMOUTH FRANCAISE, 21 allée du RhôneF-69320 Feyzin (FR)

(72)

Inventeur(s) :

SAAD MOUNIR ; ARNAUD DANIEL

(74)

Mandataire :

SABA&CO

(54)

Titre : BOUCHE À CLÉ

(57)

Abrégé : CETTE BOUCHE À CL É (2) COMPORTE UN CORPS ÉLECTRIQUEMENT CONDUCTEUR (3) PRÉSENTANT UNE FORME GÉNÉRALE TUBULAIRE ET DESTINÉ À ÊTRE FIXÉ DANS LE SOL À L'APLOMB D'UNE VANNE MONTÉE SUR UNE CANALISATION, PAR EXEMPLE DE DISTRIBUTION D'EAU. LA BOUCHE À CLÉ COMPORTE DES MOYENS DE CONNEXION DESTINÉS À LA CONNEXION D'AU MOINS UN FIL ÉLECTRIQUEMENT CONDUCTEUR (10) S'ÉTENDANT LE LONG DE LA CANALISATION, LES MOYENS DE CONNEXION ÉTANT RELIÉS AU CORPS (3) DE MANIÈRE À MAINTENIR, EN CONDITION D'UTILISATION, UNE CONTINUITÉ ÉLECTRIQUE ENTRE LE CORPS (3) ET CHAQUE FIL ÉLECTRIQUEMENT CONDUCTEUR (10).