ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 35642 B1

(43)

Date de publication :

01.11.2014

(51)

Cl. internationale :

B60R 13/01

(21)

N° Dépôt :

37023

(22)

Date de Dépôt :

13.05.2014

(30)

Données de Priorité :

29.11.2011 FR 1160920

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2012/05206214.09.2012

(71)

Demandeur(s) :

RENAULT SAS, 13-15, QUAI LE GALLO F-92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (FR)

(72)

Inventeur(s) :

JOSSE, Pascal

(74)

Mandataire :

M. MEHDI SALMOUNI-ZERHOUNI

(54)

Titre : AGENCEMENT D'UNE GARNITURE LATERALE DE COFFRE

(57)

Abrégé : AGENCEMENT D'UNE GARNITURE (10') SUR UNE PAROI LATÉRALE (16) DE COFFRE DE VÉHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN RELIEF (22) CORRESPONDANT À UN PASSAGE DE ROUE ET, AU- DESSUS DU RELIEF (22), UN ACCOUDOIR (18) FIXÉ AU MOYEN D'UN SUPPORT (20), CARACTÉRISÉ EN CE QUE LA GARNITURE (10') COMPORTE : - EN PARTIE BASSE, UN BOSSAGE (12') DESTINÉ À ÉPOUSER LE RELIEF (22) DE LA PAROI LATÉRALE (16) - ET, DANS UNE PARTIE SUPÉRIEURE DU BOSSAGE (12'), AU MOINS UNE DÉCOUPE (24) APTE À LAISSER PASSER LE SUPPORT (20) D'ACCOUDOIR (18), ET EN CE QUE DES BORDS (25,25S) DE LA DÉCOUPE (24) SONT PRIS ENTRE L'ACCOUDOIR (18) ET LE SUPPORT (20) D'ACCOUDOIR (18).