ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 35641 B1

(43)

Date de publication :

01.11.2014

(51)

Cl. internationale :

B60N 3/04

(21)

N° Dépôt :

37022

(22)

Date de Dépôt :

13.05.2014

(30)

Données de Priorité :

29.11.2011 FR 1160886

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2012/05155203.07.2012

(71)

Demandeur(s) :

RENAULT SAS, 13-15, QUAI LE GALLO F-92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (FR)

(72)

Inventeur(s) :

JOSSE, Pascal ; NIZAN, Christophe ; CISSERO, Philippe

(74)

Mandataire :

SALMOUNI-ZERHOUNI M. MEHDI

(54)

Titre : TAPIS POUR PLANCHER DE VEHICULE AUTOMOBILE

(57)

Abrégé : TAPIS (10) POUR PLANCHER DE VÉHICULE AUTOMOBILE, LE TAPIS (10) PRÉSENTANT DANS SA PARTIE CENTRALE UN RENFLEMENT LONGITUDINAL (16) EN FORME DE TUNNEL COMPORTANT DES PAROIS SENSIBLEMENT LONGITUDINALES (18) RELIÉES PAR UNE PAROI SENSIBLEMENT HORIZONTALE (20) ET, DANS SA PARTIE AVANT (12) UNE OUVERTURE (22) MÉNAGÉE DANS LA PAROI HORIZONTALE (20), LA DÉCOUPE (22) DÉBOUCHANT DANS UN BORD AVANT (24) DU TAPIS (10), CARACTÉRISÉ EN CE QUE DES BORDS SUPÉRIEURS (26) DES PAROIS LONGITUDINALES (18) DU RENFLEMENT (16) SE TROUVANT EN VIS-À-VIS DE L'OUVERTURE (22) COMPORTENT CHACUN UN FLAN PLIABLE (28) APTE À PASSER PAR UNE ROTATION AUTOUR D'UN AXE (A) PORTÉ PAR AU MOINS UNE PARTIE DES BORDS SUPÉRIEURS (26) D'UNE POSITION RABATTUE DANS LAQUELLE ILS S'ÉTENDENT SENSIBLEMENT HORIZONTALEMENT À UNE POSITION RELEVÉE DANS LAQUELLE ILS S'ÉTENDENT SENSIBLEMENT VERTICALEMENT.