ROYAUME DU MAROC

--------

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

--------

(19)Logo OMPIC

المملكة المغربية

--------

المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

--------

(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 35564 B1

(43)

Date de publication :

02.10.2014

(51)

Cl. internationale :

B60J 5/04

(21)

N° Dépôt :

36959

(22)

Date de Dépôt :

27.04.2014

(30)

Données de Priorité :

30.09.2011 US 61/541,568

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/US2012/05827201.10.2012

(71)

Demandeur(s) :

ARCELORMITTAL INVESTIGACION Y DESARROLLO, S.L., 6 Calle Chavarri Sestao (ES)

(72)

Inventeur(s) :

SCHURTER, Paul ; LIM, Timothy ; DOLAN, Paul ; SHARIFI, Hamed

(74)

Mandataire :

SMAS INTELLECTUAL PROPERTY

(54)

Titre : PORTE LÉGÈRE EN ACIER POUR VÉHICULE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION DE CELLE-CI

(57)

Abrégé : L'invention concerne un ensemble porte de véhicule qui comprend un panneau intérieur (12) formé sous forme de partie de cadre (28). La partie de cadre (28) comprend des éléments de cadre latéraux en U avant et arrière (28