ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 35415 B1

(43)

Date de publication :

01.09.2014

(51)

Cl. internationale :

F23N 1/08; G05D 16/06

(21)

N° Dépôt :

36744

(22)

Date de Dépôt :

10.02.2014

(30)

Données de Priorité :

13.07.2011 IT MI2011A001305

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/IB2012/05360413.07.2012

(71)

Demandeur(s) :

RIELLO S.p.A., Via Ing. Pilade Riello, 7 I-Legnago (IT)

(72)

Inventeur(s) :

BRAMBATI, Fabrizio ; PIA, Antonio

(74)

Mandataire :

SABA & CO

(54)

Titre : SOUPAPE PROPORTIONNELLE POUR RÉGLER LE GAZ DANS UN CHAUFFE-EAU INSTANTANÉ, ET DISPOSITIF DE RÉGLAGE DE CETTE SOUPAPE

(57)

Abrégé : L'invention concerne une soupape proportionnelle (4) destinée à régler le gaz dans un chauffe-eau instantané, laquelle soupape comprend un corps de soupape (16) qui présente un conduit d'amenée de gaz (21) s'étendant le long d'un axe longitudinal (A), et un épaulement (25) transversal à l'axe longitudinal (A) ; un obturateur (17) qui peut se déplacer par rapport au corps de soupape (16) dans une direction parallèle à l'axe longitudinal (A), qui s'étend le long de l'axe longitudinal (A) et qui est configuré pour définir des première et seconde positions d'assemblage dans le corps de soupape (16) pour régler des premier et second types de gaz respectivement.