ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 34870 B1

(43)

Date de publication :

01.02.2014

(51)

Cl. internationale :

B42D 15/10; B42D 1/00

(21)

N° Dépôt :

35742

(22)

Date de Dépôt :

14.03.2013

(30)

Données de Priorité :

24.09.2010 EP 10425312.5

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/IB2011/05422026.09.2011

(71)

Demandeur(s) :

Istituto Poligrafico e Zecca dello Stato S.p.A., Via Salaria 1027 I-00138 Roma RM (IT)

(72)

Inventeur(s) :

GHISA, Giuseppe ; LUCIANI, Laura

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : PASSEPORT ELECTRONIQUE

(57)

Abrégé : La présente invention a trait à un passeport électronique (1) qui se présente sous la forme d'un livret, doté d'une pluralité de feuilles (3, 4, 5) qui sont cousues les unes aux autres sur leurs axes longitudinaux respectifs, lequel passeport électronique (1) comprend : - une feuille de couverture (3) qui est dotée d'une couche (31) en tissu, d'une incrustation électronique (600) et d'une couche de garde intérieure (32) et qui loge un moyen de stockage de données électroniques (6) pourvu d'une antenne (60) destinée à une transmission par hyperfréquences; et - une feuille de données (4) qui est constituée d'une première (41) et d'une seconde (42) couche de plastique, laquelle feuille de données (4) définit une page de données (401) qui contient les données d'identification (ID) d'un sujet et une page de connexion (402) qui est fixée à la feuille de couverture (3), laquelle feuille de données (4) comprend également une couche intermédiaire constituée de matériau souple (43) et s'étendant sur l'axe de la couture (Fig. 1 B).