| (21) | N° Dépôt : 36037 |
| (22) | Date de Dépôt : 24.06.2013 |
| (30) | Données de Priorité : 31.01.2011 ES P201130118 |
| (86) | Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT : PCT/ES2012/07000910.01.2012 |
| (71) | Demandeur(s) : FOMINAYA, S.A., CARRETERA DEL PLA, S/N - 46117 BETERA VALENCIA (ES) |
| (72) | Inventeur(s) : FOMINAYA GONZÁLEZ, Mercedes |
| (74) | Mandataire : CABINET CHARDY |
| (54) | Titre : DISPOSITIF DE DOUBLE DECHARGE DE RÉSERVOIR DE CHASSE D'EAU DE TOILETTES |
| (57) | Abrégé : L'INVENTION CONCERNE UN DISPOSITIF DE DOUBLE CHASSE DE RÉSERVOIR DE TOILETTES DANS LEQUEL, LORSQU'UNE PRESSION EST EXERCÉE SUR UN BOUTON-POUSSOIR, UN TUBE DE TROP-PLEIN MONTE, LEQUEL PERMET LA VIDANGE DU RÉSERVOIR PAR L'INTERMÉDIAIRE DE L'EMBOUCHURE. LE BOUTON-POUSSOIR EST RELIÉ PAR L'INTERMÉDIAIRE D'UN PREMIER MÉCANISME À UNE PREMIÈRE EXTRÉMITÉ D'UN CÂBLE D'ACIER QUI EST RELIÉ À SON TOUR À UNE SECONDE EXTRÉMITÉ À UN SECOND MÉCANISME SITUÉ AU NIVEAU DE LA PARTIE SUPÉRIEURE DU TROP-PLEIN. ASSOCIÉ AU TROP-PLEIN SE TROUVE UNE CLOCHE, PRÉSENTANT UNE PIÈCE SUPÉRIEURE (7') ET UNE PIÈCE INFÉRIEURE (7'') DONT LA LIAISON EST ÉTABLIE PAR L'INTERMÉDIAIRE D'UNE CONFIGURATION CRÉNELÉE. LESDITES PIÈCES SONT ÉGALEMENT RELIÉES PAR LA CONFIGURATION CRÉNELÉE À LA PARTIE SUPÉRIEURE D'UNE BASE D'ACCOUPLEMENT INTERMÉDIAIRE (43) ASSOCIÉE À L'EMBOUCHURE (5) DU RÉSERVOIR. |
