ROYAUME DU MAROC

--------

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

--------

(19)Logo OMPIC

المملكة المغربية

--------

المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

--------

(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 34613 B1

(43)

Date de publication :

02.10.2013

(51)

Cl. internationale :

C22C 38/04; C21D 8/02;

C21D 9/46

(21)

N° Dépôt :

35831

(22)

Date de Dépôt :

17.04.2013

(30)

Données de Priorité :

21.10.2010 FR PCT/FR2010/052254

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2011/05245120.10.2011

(71)

Demandeur(s) :

ACELORMITTAL INVESTIGATION Y DESARROLLO, S.L., CL/CHAVARRI, 6 SESTAO BIZKAIA 48910 (ES)

(72)

Inventeur(s) :

SCOTT Colin ; CUGY Philippe

(74)

Mandataire :

CABINET PATENTMARK

(54)

Titre : TÖLE D'ACIER LAMINEE A CHAUD OU A FROID, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SON UTILISATION DANS L'INDUSTRIE AUTOMOBILE

(57)

Abrégé : TÔLE D'ACIER LAMINÉE À CHAUD OU À FROID, CARACTÉRISÉE EN CE QUE SA COMPOSITION EST, EN POURCENTAGES PONDÉRAUX : 0,6 % ? C ? 0,9 %; 17 % ? MN ? 22 %; 0,2 % ? AL ? 0,9 %; 0,2 % ? SI ? 1,1 % AVEC 0,85 % ? AL + SI ? 1,9 %; 1,2 % ? CU ? 1,9 %; S ? 0,030 %; P ? 0,080 %; N ? 0,1 %; OPTIONNELLEMENT : NB ? 0,25 % ET, DE PRÉFÉRENCE, COMPRIS ENTRE 0,070 ET 0,25 %; V ? 0,5 % ET, DE PRÉFÉRENCE, COMPRIS ENTRE 0,050 ET 0,5 %; TI ? 0,5 %, ET, DE PRÉFÉRENCE, COMPRIS ENTRE 0,040 ET 0,5 %; NI ? 2 %; TRACES ? CR ? 2 %, DE PRÉFÉRENCE ? 1 %; B ? 0,010 %, ET, DE PRÉFÉRENCE, COMPRIS ENTRE 0,0005 % ET 0,010 %; LE RESTE ÉTANT DU FER ET DES IMPURETÉS RÉSULTANT DE L'ÉLABORATION. PROCÉDÉ DE FABRICATION DE CETTE TÔLE, UTILISATION DE CETTE TÔLE DANS L'INDUSTRIE AUTOMOBILE.