ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 34531 B1

(43)

Date de publication :

02.09.2013

(51)

Cl. internationale :

G06K 19/06

(21)

N° Dépôt :

35746

(22)

Date de Dépôt :

15.03.2013

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2010/06418724.09.2010

(71)

Demandeur(s) :

SICPA HOLDING SA, AVENUE DE FLORISSANT 41 CH - 1008 PRILLY (CH)

(72)

Inventeur(s) :

DECOUX, Eric ; VUISTINER, Dave

(74)

Mandataire :

SABA & CO

(54)

Titre : MOTIF D'IDENTIFICATION BIDIMENSIONNEL, ARTICLE COMPRENANT UN TEL MOTIF ET PROCEDES DE MARQUAGE ET D'IDENTIFICATION D'UN TEL MOTIF.

(57)

Abrégé : Procédé de marquage d'un article avec un motif d'identification pouvant comporter une information relative à l' article et/ou son utilisation, qui comprend les étapes suivantes : - on définit un alphabet (AT 1,AT2) constitué de plusieurs symboles, - on définit, pour chaque symbole, au moins deux états valides et au moins un état invalide, - on élabore (S 1 ) un motif de référence ou « pattern » (P 1, P2) comportant un ensemble de symboles de l' alphabet précité, - on élabore (S2) au moins une représentation (P 1 ',P2 ') dudit motif de référence ou pattern en affectant à chaque symbole dudit motif de référence ou pattern un état valide spécifique, on applique (S3) sur l'article un marquage reproduisant ladite représentation du motif de référence ou pattern.