ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 34522 B1

(43)

Date de publication :

02.09.2013

(51)

Cl. internationale :

A45C 1/10; A45C 13/18;

A47G 1/06; E05B 73/00

(21)

N° Dépôt :

35728

(22)

Date de Dépôt :

12.03.2013

(30)

Données de Priorité :

17.09.2010 EP PCT/EP2010/063752 ; 17.09.2010 US 61/384,047

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2011/06612316.09.2011

(71)

Demandeur(s) :

NOVARTIS AG, Lichtstrasse 35 CH-4056 Basel (CH)

(72)

Inventeur(s) :

GREMAUD, Frédéric ; SCHWAB, Xavier ; DECOUX, Eric

(74)

Mandataire :

SABA & CO

(54)

Titre : TRIAZINE-OXADIAZOLES

(57)

Abrégé : La présente invention concerne une valise inviolable pour un article authentique, comprenant un espace destiné à recevoir l'article entre un premier et un second élément de type feuille qui peuvent être collés l'un à l'autre de manière permanente dans au moins la zone qui entoure sensiblement l'intégralité de l'espace. Le premier et/ou le second élément de type feuille comprennent au moins un élément de sécurité qui est invisible sous la lumière dans la plage de longueur d'onde visible. Le présent abrégé n'est ni destiné à définir l'invention décrite ici ni à limiter l'étendue de l'invention d'une quelconque manière.