ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 34429 B1

(43)

Date de publication :

01.08.2013

(51)

Cl. internationale :

E04H 17/16

(21)

N° Dépôt :

34991

(22)

Date de Dépôt :

20.06.2012

(30)

Données de Priorité :

20.06.2011 FR 1155398

(71)

Demandeur(s) :

LIPPI LA CLOTURE, LA FOUILLOUSE. 16440 MOUTHIERS SUR BOEME. FR (FR)

(72)

Inventeur(s) :

AUGER Marc

(74)

Mandataire :

CABINET PATENTMARK

(54)

Titre : POTEAU DE CLOTURE PERFECTIONNE

(57)

Abrégé : L'INVENTION CONCERNE UN POTEAU DE CLÔTURE COMPRENANT SUR AU MOINS UNE DE SES FACES LATÉRALES, UNE FEUILLURE (11) COMPORTANT DEUX FLANCS (16, 17), LADITE FEILLURE (11) ÉTANT DESTINÉE À RECEVOIR UNE EXTRÉMITÉ D'UN PANNEAU (14) COMPORTANT DES FILS DE CHAÎNE DE BORDURE (21) À PROFIL À ONDULATIONS ET DES FILS DE TRAME (19), LESDITS FLANCS (16, 17) ÉTANT ESPACÉS D'UNE DISTANCE D ÉGALE OU SENSIBLEMENT ÉGALE À LA LARGEUR DUDIT PROFIL À ONDULATIONS, LES BORDS LIBRES DESDITS FLANCS ÉTANT NON RECOURBÉS. SELON L'INVENTION, CE POTEAU DÉFINISSANT UN AXE LONGITUDINAL, UN DESDITS FLANCS (16, 17) DE LADITE FEUILLURE (11) COMPROTE DES DÉCOUPES (23) DÉBOUCHANT LATÉRALEMENT VERS L'EXTÉRIEUR DU POTEAU, LESDITES DÉCOUPES (23) ÉTANT ALLONGÉES POUR RECEVOIR ET LOGER AU MOINS EN PARTIE L'EXTRÉMITÉ D'AU MOINS CERTAINS DESDITS FILS DE TRAME (19) DUDIT PANNEAU (14) DE MANIÈRE À PERMETTRE L'INTRODUCTION DUDIT PROFIL À ONDULATIONS DANS LADITE AU MOINS UNE FEUILLURE (11) EN VUE DU BLOCAGE DE CE PANNEAU (14).