ROYAUME DU MAROC

--------

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

--------

(19)Logo OMPIC

المملكة المغربية

--------

المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

--------

(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 34329 B1

(43)

Date de publication :

01.06.2013

(51)

Cl. internationale :

C09D 11/00

(21)

N° Dépôt :

35481

(22)

Date de Dépôt :

21.12.2012

(30)

Données de Priorité :

01.06.2010 EP 10164579.4 ; 22.11.2010 US 61/415,986

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2011/05880630.05.2011

(71)

Demandeur(s) :

Akzo Nobel Coatings International B.V., Velperweg 76 NL-6824 BM Arnhem (NL)

(72)

Inventeur(s) :

MCLACHLAN, Fiona ; SASADA, Paul John Christopher ; RICHARDSON, Alban Elroy

(74)

Mandataire :

SABA & CO

(54)

Titre : COMPOSITIONS COLORANTES À FAIBLE TENEUR EN COV

(57)

Abrégé : L'INVENTION PORTE SUR UNE COMPOSITION COLORANTE AQUEUSE LIQUIDE AYANT UNE TENEUR EN COMPOSÉS ORGANIQUES VOLATILS ALLANT JUSQU'À 50 G/L ET CONVENANT À LA COLORATION DE REVÊTEMENTS ARCHITECTURAUX ET DE PEINTURES DE BASE ARCHITECTURALES À L'EAU OU AUX SOLVANTS, COMPRENANT, PAR RAPPORT AU POIDS TOTAL DE LA COMPOSITION, I) DE 0 À 26 % D'UN LIQUIDE ORGANIQUE NON VOLATIL AYANT UNE PRESSION DE VAPEUR ALLANT JUSQU'À 1,3 N/M2 À 25°C, II) DE 2 À 13 % D'UN AGENT STABILISANT, III) DE 4 À 77 % D'UN PIGMENT COLORÉ, IV) DE 0 À 8 % D'UNE ARGILE MODIFIANT LA RHÉOLOGIE, V) DE 0 À 20 % D'UN DILUANT, LE RAPPORT ENTRE LE POIDS COMBINÉ DE III) + IV)+ V) ET LE POIDS COMBINÉ DE I)+ II) ÉTANT DE 0,8 À 2,75: 1, LE POIDS COMBINÉ DU LIQUIDE ORGANIQUE NON VOLATIL I) ET DE L'AGENT STABILISANT II) N'ÉTANT PAS SUPÉRIEUR À 24 %, ET LE POIDS COMBINÉ DE L'ARGILE MODIFIANT LA RHÉOLOGIE IV) ET DU DILUANT V) ÉTANT D'AU MOINS 2 % QUAND LA QUANTITÉ DU PIGMENT COLORÉ EST INFÉRIEURE À 51 %.