ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 34171 B1

(43)

Date de publication :

03.04.2013

(51)

Cl. internationale :

E01B 9/30

(21)

N° Dépôt :

35325

(22)

Date de Dépôt :

23.10.2012

(30)

Données de Priorité :

23.04.2010 FR 1053124

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2011/05090320.04.2011

(71)

Demandeur(s) :

RAILTECH INTERNATIONAL, ZI rue du bas pré F-59590 Raismes (FR)

(72)

Inventeur(s) :

CANDEL, Bruno ; HENOCQ, Benjamin

(74)

Mandataire :

M. MEHDI SALMOUNI-ZERHOUNI

(54)

Titre : SYSTEME DE FIXATION DE RAIL A ATTACHE ELASTIQUE

(57)

Abrégé : Le système de fixation de rail comporte une butée latérale (19) une attache élastique (17) et un dispositif d'ancrage et est remarquable en ce que ladite attache élastique comporte une boucle centrale (42) en forme de U et que la butée latérale comporte un bloc surélevé de guidage (39) de la boucle centrale pour que l'attache se déplace, au montage, suivant une direction perpendiculaire au rail.