ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 33992 B1

(43)

Date de publication :

01.02.2013

(51)

Cl. internationale :

E05B 65/12; E05B 65/20

(21)

N° Dépôt :

35128

(22)

Date de Dépôt :

06.08.2012

(30)

Données de Priorité :

09.02.2010 FR 1000533

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2011/05184208.02.2011

(71)

Demandeur(s) :

VALEO SECURITE HABITACLE, 76 rue Auguste Perret - ZI Europarc F-94046 Creteil (FR)

(72)

Inventeur(s) :

DEBROUCKE, François ; DURIEZ, Laurent ; GRISLAIN, Jean-Baptiste

(74)

Mandataire :

CABINET PATENTMARK

(54)

Titre : SERRURE POUR OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE

(57)

Abrégé : L'invention concerne une serrure pour ouvrant de véhicule automobile comportant dans un boîtier un pêne (1) de retenue d'une gâche (2), rotatif autour d'un axe (3) et soumis à un élément de rappel (4) en position totalement ouverte, ledit pêne (1) et ladite gâche (2) étant disposés de telle sorte que la gâche (2) tire un bras de levier (1B) du pêne (1) jusqu'à une position intermédiaire d'ouverture, lors d'une ouverture, caractérisée en ce que ledit élément de rappel (4) dans la position totalement ouverte est constitué d'un élément élastique comportant un bossage (4A) conformé de telle sorte que l'effort d'appui sur ce bossage (4A) est décalé dudit axe de rotation (3) du pêne et induit un rappel du pêne (1) vers la position totalement ouverte, et en ce que ladite position intermédiaire d'ouverture correspond à un franchissement dudit bossage (4A) jusqu'à ce que le bossage (4A) soit en mesure d'exercer un couple de rotation du pêne (1) vers sa position totalement ouverte.