ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 33884 B1

(43)

Date de publication :

02.01.2013

(51)

Cl. internationale :

F16K 5/04; F16K 11/085

(21)

N° Dépôt :

34943

(22)

Date de Dépôt :

06.06.2012

(30)

Données de Priorité :

16.11.2009 FR 0905487

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2010/00075815.11.2010

(71)

Demandeur(s) :

ARKLING LIMITED, 206 NEPTUNE HOUSE MARINA BAY (GI)

(72)

Inventeur(s) :

MARINZET, Bernard, Laurent, Gilbert

(74)

Mandataire :

SABA & CO

(54)

Titre : VANNE A OBTURATEUR ROTATIF ET INSTALLATION DE TRAITEMENT D'EAU COMPORTANT UNE TELLE VANNE

(57)

Abrégé : L'invention concerne une vanne (24) comportant : un corps (40) délimitant une cavité et pourvu d'un premier orifice (60) permettant l'introduction d'eau dans la cavité, d'un second orifice permettant l'évacuation d'eau hors de la cavité, et d'un troisième orifice permettant de mettre en communication la cavité (41) et une chambre; un obturateur (49) mobile en rotation à l'intérieur de la cavité, l'obturateur comportant une dépression (77) sur sa face externe (90) qui contribue à délimiter un passage permettant la circulation d'eau entre les premier et troisième orifices dans des premières positions angulaires de l'obturateur, et permettant la circulation d'eau entre les second et troisième orifices dans des secondes positions angulaires de l'obturateur; un premier dispositif d'étanchéité permettant d'assurer une obturation étanche du premier orifice (60) par l'obturateur dans lesdites secondes positions angulaires de l'obturateur; et un second dispositif d'étanchéité permettant d'assurer une obturation étanche du second orifice par l'obturateur dans lesdites premières positions angulaires de l'obturateur.