ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 33667 B1

(43)

Date de publication :

01.10.2012

(51)

Cl. internationale :

G01F 1/05; G01F 25/00;

G01P 13/00

(21)

N° Dépôt :

34770

(22)

Date de Dépôt :

12.04.2012

(30)

Données de Priorité :

14.10.2009 FR 09/04926

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/IB2010/05458411.10.2010

(71)

Demandeur(s) :

SUEZ ENVIRONNEMENT, TOUR CB21 16, PLACE DE L'IRIS F-92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX (FR)

(72)

Inventeur(s) :

BORLÉE, Jean-Paul

(74)

Mandataire :

M. MEHDI SALMOUNI-ZERHOUNI

(54)

Titre : DISPOSITIF DE DÉTECTION DU BLOCAGE D'UN COMPTEUR MÉCANIQUE DE FLUIDE, ET COMPTEUR AVEC DÉTECTION DE BLOCAGE

(57)

Abrégé : Le compteur mécanique de fluide, liquide ou gaz, comporte un équipement électronique (E) avec moyens de comptage, et généralement d'affichage, de la consommation, et comprend : au moins un capteur (3) de température du fluide au voisinage du compteur et au moins un capteur (4) de température de l'ambiance où est installé le compteur; un moyen de liaison entre les capteurs de température (3, 4) et l'équipement électronique (E); et des moyens d'analyse (5) pour établir la différence de température (¿¸) entre la température du fluide et la température de l'ambiance, et pour prendre en compte la valeur du débit de fluide fournie par le compteur, ces moyens d'analyse étant programmés pour afficher et/ou émettre une information de compteur bloqué lorsque la différence de température (¿¸) est supérieure à une limite déterminée et que la valeur de débit fournie par le compteur est nulle.