ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 33638 B1

(43)

Date de publication :

01.10.2012

(51)

Cl. internationale :

E05F 15/10; E04G 5/14

(21)

N° Dépôt :

34625

(22)

Date de Dépôt :

14.02.2012

(30)

Données de Priorité :

28.02.2011 FR 1151621

(71)

Demandeur(s) :

COCKERILL MAINTENANCE & INGENIERIE SA, AVENUE GREINER, 1-4100 SERAING (BE)

(72)

Inventeur(s) :

SMAGGHE Christian ; GODEFROY Laurent

(74)

Mandataire :

CABINET CHARDY

(54)

Titre : DISPOSITIF DE BARRIERE AMOVIBLE

(57)

Abrégé : DISPOSITIF DE BARRIÈRE AMOVIBLE COMPRENANT AU MOINS UNE EMBASE POURVUE DE MOYENS DE SA FIXATION AU SOL ET D'UN LOGEMENT POUR RECEVOIR AU MOINS UNE PARTIE D'UN PIÈTEMENT DE LA BARRIÈRE, LE DISPOSITIF COMPORTANT DES MOYENS DE VERROUILLAGE DE LA PARTIE DE PIÈTEMENT EN POSITION DANS LE LOGEMENT, LES MOYENS DE VERROUILLAGE ÉTANT ATTACHÉS AU DISPOSITIF ET COMPORTANT AU MOINS UN VERROU MOBILE ENTRE UNE POSITION DE VERROUILLAGE ET UNE POSITION DE LIBÉRATION DU PIÈTEMENT PAR RAPPORT À L'EMBASE ET UN ORGANE DE COMMANDE MANUELLE DU VERROU.