ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 33088 B1

(43)

Date de publication :

01.03.2012

(51)

Cl. internationale :

E04B 2/70

(21)

N° Dépôt :

34086

(22)

Date de Dépôt :

11.08.2011

(30)

Données de Priorité :

12.08.2010 FR 10/03353

(71)

Demandeur(s) :

LES CONSTRUCTIONS DASSE, RUE CANTE CIGALE, 40260 CASTETS (FR)

(72)

Inventeur(s) :

Jean-Paul SAINT MARTIN

(74)

Mandataire :

SABA & CO

(54)

Titre : PANNEAU MODULAIRE A VOILE CENTRAL ET ISOLATION REPARTIE

(57)

Abrégé : UN PANNEAU MODULAIRE (11,12) POUR BATIMENT PREFABRIQUES QUI COMPREND UN VOILE CENTRAL (111) , UN GARNISSAGE INTERIEUR CONSTITUE D'AU MOINS UN ELEMNET ISOLANT INTERNE (112) ET D'AU MOINS UN ELEMENT DE PAREMENT INTERNE (114), UN HABILLAGE EXTERIEUR CONSTITUE D'AU MOINS UN ELEMENT ISOLANT EXTERNE (113) ET D'AU MOINS UN ELEMENT DE PAREMENT EXTERNE (115), LE VOILE CENTRAL (111) ETANT COMPOSÉ D'AU MOINS UNE COUCHE (111A) ET LE PANNEAU (11,12) COMPORTANT EN OUTRE UN MONTANT-PORTEUR (116) SITUÉ LE LONG D'UN DES BORDS LATÉRAUX DUDIT PANNEAU MODULAIRE (11,12) ET JOINTIF AU GARNISSAGE INTÉRIEUR , LES ÉLÉMENTS ISOLANT (112) ET DE PAREMENT (114) INTERNES ÉTANT MOINS LARGES QUE LES ÉLÉMENTS ISOLANT (113) ET DE PAREMENT (115) EXTERNES ET QUE LE VOILE CENTRAL (111), CETTE DIFFÉRENCE DE LARGEUR CORRESPONDANT À LA LARGEUR DU MONTANT-PORTEUR (116) DÉPASSANT LATÉRALEMENT D'UN BORD DU PANNEAU (11,12) SONT ASSEMBLÉS ENTRE EUX POUR FORMER UNE FAÇADE 1, LEDIT MONTANT-PORTEUR (116) ASSURANT À LA FOIS LA TENUE MÉCANIQUE DU BATIMENT ET LA LIAISON MÉCANIQUE ENTRE DEUX PANNEAUX (11,12) ADJACENTS TOUT EN PARTICIPANT À LA RUPTURE DES PONTS THERMIQUES.