ROYAUME DU MAROC

--------

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

--------

(19)Logo OMPIC

المملكة المغربية

--------

المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

--------

(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 32989 B1

(43)

Date de publication :

02.01.2012

(51)

Cl. internationale :

B65G 35/08; B65G 17/32

(21)

N° Dépôt :

34044

(22)

Date de Dépôt :

19.07.2011

(30)

Données de Priorité :

22.12.2008 FR 0858943

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2009/05245609.12.2009

(71)

Demandeur(s) :

  • VAZEILLE JOEL, TOUR TOTEM, 57 QUAI DE GRENELLE F-75015 PARIS (FR)
  • CHAIGNE Patrick, 53 bis avenue Gabriel Péri F-94100 Sain-Maur Des Fossés (FR)
(72)

Inventeur(s) :

VAZEILLE, Joël ; CHAIGNE, Patrick

(74)

Mandataire :

M. MEHDI SALMOUNI-ZERHOUNI

(54)

Titre : CONVOYEUR POUR FLACONS

(57)

Abrégé : Convoyeur, du type constitué par un plateau muni d'une piste en boucle fermée le long de laquelle des flacons sont entraînés en continu dans des supports disposés librement en contact les uns avec les autres de manière à former le long de la piste un train continu, que chaque support étant constitué par une platine (72) horizontale à laquelle se raccorde une pluralité de lamelles verticales (74a), formant une couronne, susceptibles de s'écarter élastiquement par rapport à l'axe de rotation de la platine, leurs faces internes étant destinée à venir en appui sur la périphérie d'un flacon.