ROYAUME DU MAROC

--------

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

--------

(19)Logo OMPIC

المملكة المغربية

--------

المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

--------

(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 32790 B1

(43)

Date de publication :

01.11.2011

(51)

Cl. internationale :

A61K 9/16; A61K 31/191;

A61K 47/34; A61K 47/36;

A61P 25/32

(21)

N° Dépôt :

33838

(22)

Date de Dépôt :

13.05.2011

(30)

Données de Priorité :

14.11.2008 FR 0857763

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2009/05216910.11.2009

(71)

Demandeur(s) :

DEBREGEAS ET ASSOCIES PHARMA, 79 rue de Miromesnil F-75008 Paris (FR)

(72)

Inventeur(s) :

LEBON, Christophe ; SUPLIE, Pascal

(74)

Mandataire :

CABINET PATENTMARK

(54)

Titre : NOUVELLE COMPOSITION A BASE D'ACIDE GAMMA-HYDROXYBUTYRIQUE

(57)

Abrégé : La présente invention concerne un granulé d'acide gamma-hydroxybutyrique ou d'un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, caractérisé en ce qu'il comprend un cSur solide sur lequel est supporté l'acide gamma-hydroxybutyrique ou l'un de ses sels.