ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 32769 B1

(43)

Date de publication :

01.11.2011

(51)

Cl. internationale :

C01B 11/02

(21)

N° Dépôt :

33813

(22)

Date de Dépôt :

05.05.2011

(30)

Données de Priorité :

06.10.2008 EP 08165910.4 ; 06.10.2008 US 61/102,950

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2009/06280102.10.2009

(71)

Demandeur(s) :

AKZO NOBEL N.V., VELPERWEG 76 NL-6824 BM ARNHEM (NL)

(72)

Inventeur(s) :

HULTÉN, Felix Karl Torsten ; APPELQVIST ALBINSSON, Karolina Ellen Therese ; PELIN, Kalle Hans Thomas

(74)

Mandataire :

SABA & CO

(54)

Titre : PROCEDE DE PRODUCTION DE DIOXYDE DE CHLORE

(57)

Abrégé : La présente invention concerne un procédé de production de dioxyde de chlore comprenant les étapes consistant à former du dioxyde de chlore dans un milieu réactionnel dans une cuve réactionnelle et à retirer le dioxyde de chlore, sous forme de gaz, du milieu réactionnel dans la cuve réactionnelle, le procédé comprenant en outre l'étape consistant à ajouter du dioxyde de chlore à au moins une substance brute utilisée dans le procédé. L'invention concerne en outre l'utilisation du dioxyde de chlore pour réduire la quantité de composés aromatiques chlorés se trouvant dans un procédé de production de dioxyde de chlore.