ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 32752 B1

(43)

Date de publication :

01.11.2011

(51)

Cl. internationale :

B60N 2/00; A47C 7/00

(21)

N° Dépôt :

33263

(22)

Date de Dépôt :

18.10.2010

(30)

Données de Priorité :

22.10.2009 FR FR-09 05094

(71)

Demandeur(s) :

CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR L'AUTOMOBILE (CERA), 2, RUE EMILE ARQUES 51100 REIMS (FR)

(72)

Inventeur(s) :

PATTE, Damien ; BONTE, Emmanuel

(74)

Mandataire :

SABA & CO

(54)

Titre : SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UNE ARMATURE ET UN MODULE D'AIRBAG ASSOCIE A LADITE ARMATURE

(57)

Abrégé : L'INVENTION CONCERNE UN SIÈGE (1) DE VÉHICULE AUTOMOBILE, LEDIT SIÈGE COMPRENANT: UNE ARMATURE (2); UN MODULE (3) D'AIRBAG ASSOCIÉ À LADITE ARMATURE; UNE MATELASSURE (4) COMPRENANT UN BLOC (5) DE REMBOURRAGE RECOUVRANT LADITE ARMATURE ET LOGEANT LEDIT MODULE, LEDIT BLOC ÉTANT REVÊTU D'UNE COIFFE (6) DE REVÊTEMENT, LADITE COIFFE COMPRENANT UN PREMIER (7) ET UN DEUXIÈME (8) FORMAT DE REVÊTEMENT RELIÉS ENTRE EUX PAR UNE COUTURE (9) DISPOSÉE SUR UN CHEMIN DE DÉPLOIEMENT DE LAIRBAG, LADITE COUTURE ÉTANT DÉCHIRABLE SOUS L'EFFET DU DÉPLOIEMENT DE L'ARIBAG; UNE PREMIÈRE (10) ET UNE DEUXIÈME (11) BANDE DE RENFORT, LADITE PREMIÈRE - RESPECTIVEMENT DEUXIÈME - BANDE ÉTANT FIXÉE PAR UNE EXTRÉMITÉ AUDIT PREMIER - RESPECTIVEMENT DEUXIÈME - FORMAT À PROXIMITÉ DE LADITE COUTURE DÉCHIRABLE, UN PREMIER (13) - RESPECTIVEMENT DEUXIÈME (14) - MOYEN D'EMBOITEMENT ÉTANT FIXÉ À SON AUTRE EXTRÉMITÉ; UN PREMIER (16) ET UN DEUXIÈME (17) MOYEN D'EMBOITEMENT RÉCIPROQUE SOLIDAIRES DE LADITE ARMATURE, LESDITS MOYENS D'EMBOITEMENT RÉCIPROQUES COOPÉRANT AVEC LESDITS MOYENS D'EMBOITEMENT, LESDITES BANDES ÉTANT DISPOSÉES DE PART ET D'AUTRE DU CHEMIN DE DÉPLOIEMENT DE L'AIRBAG. FIGURE 1