ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 32609 B1

(43)

Date de publication :

01.09.2011

(51)

Cl. internationale :

F24D 11/02; F24D 17/00;

F24D 17/02; F24H 9/00

(21)

N° Dépôt :

33669

(22)

Date de Dépôt :

04.03.2011

(30)

Données de Priorité :

05.09.2008 FR 08 55980

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2009/05167907.09.2009

(71)

Demandeur(s) :

MOURE Alain, 54 BD Aristide Briand-Escalier D F-77000 Melun (FR)

(72)

Inventeur(s) :

MOURE, Alain

(74)

Mandataire :

PATENTMARK

(54)

Titre : SYSTEME DE CHAUFAGE AVEC RECUPERATION DE CHALEUR DES EAUX USEES OPTIMISEE

(57)

Abrégé : Système de chauffage avec récupération de chaleur d'eaux usées, du type comprenant une pompe à chaleur, une cuve (10) de retenue des eaux usées comprenant une enveloppe (34) délimitant un volume interne de retenue (36) des eaux usées, et un échangeur de chaleur (26, 28) pour récupérer des calories dans la cuve de retenue (10) et les utiliser dans la pompe à chaleur. La cuve de retenue (10) comprend au moins une chicane (44) s'étendant dans le volume de retenue (36) et divisant la cuve de retenue (10) en une pluralité de compartiments (46) et définissant avec l'enveloppe (34) un trajet de cheminement des eaux usées contournant les chicanes (44) et passant dans les compartiments (46). L'échangeur de chaleur (26, 28) est disposé de façon à récupérer des calories dans au moins deux compartiments (46).