ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 32599 B1

(43)

Date de publication :

01.09.2011

(51)

Cl. internationale :

E06B 9/386; E04D 13/035;

E04F 10/08

(21)

N° Dépôt :

33656

(22)

Date de Dépôt :

01.03.2011

(30)

Données de Priorité :

09.09.2008 FR 0856044

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2009/05169008.09.2009

(71)

Demandeur(s) :

CASTEL, JEAN-LOUIS, 12 RUE DE LA CROIX DU BOURDON F 86000 POITIERS (FR)

(72)

Inventeur(s) :

CASTEL, Jean-Louis

(74)

Mandataire :

SABA & CO

(54)

Titre : VOLET ORIENTABLE D'UN DISPOSITIF DE COUVERTURE

(57)

Abrégé : L'objet de l' invention est un volet orientable (10), destiné à la réalisation d'un dispositif de couverture, comprenant un profilé (12) en matériau translucide de longueur L1 et d'axe longitudinal A1 autour duquel ledit volet (10) est articulé en rotation, et au moins une lame (14) en matériau opaque de longueur L2, L2 au plus égale à L1, et d'axe longitudinal A2, A2 parallèle à A1, autour duquel ladite lame (14) est articulée en rotation par rapport audit volet.