ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 32499 B1

(43)

Date de publication :

03.07.2011

(51)

Cl. internationale :

E03D 1/32; F16B 7/14

(21)

N° Dépôt :

33552

(22)

Date de Dépôt :

24.01.2011

(30)

Données de Priorité :

01.07.2008 ES P200801971

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/ES2009/07026229.06.2009

(71)

Demandeur(s) :

FOMINAYA S.A, CARRETERA DEL PLA, S/N -E46117 BETERA VALENCIA (ES)

(72)

Inventeur(s) :

FOMINAYA GONZÁLEZ, Pablo

(74)

Mandataire :

CABINET CHARDY

(54)

Titre : ROBINET REGLABLE POUR REMPLISSAGE DE CHASSES D'EAU

(57)

Abrégé : LE ROBINET DÉCRIT DANS L'INVENTION PRÉSENTE UN CONDUIT D'ENTRÉE (1) DÉFINI PAR LE RACCORDEMENT DE TROIS CORPS, LE PREMIER CORPS ÉTANT UN TUBE INTÉRIEUR (5), LE SECOND CORPS ÉTANT UN TUBE INTERMÉDIAIRE (6) QUI VIENT SE LOGER DANS LE TUBE INTÉRIEUR (5) ET LE TROISIÈME CORPS ÉTANT UN CORPS EXTÉRIEUR (11) DANS LEQUEL SE TROUVE LE TUBE INTERMÉDIAIRE (6), LESQUELS CORPS ÉTANT POURVUS DE MOYENS D'ANCRAGE ET DE GUIDAGE SOLIDAIRES LES UNS DES AUTRES CAR ILS SONT MONTÉS DE MANIÈRE À POUVOIR SE DÉPLACER AXIALEMENT LES UNS PAR RAPPORT AUX AUTRES AFIN DE PERMETTRE LE RÉGLAGE DE LA LONGUEUR DU CONDUIT (1). CE RÉGLAGE S'EFFECTUE LORSQUE LE ROBINET EST INSTALLÉ PAR SIMPLE TRACTION OU PAR SIMPLE POUSSÉE SUR DES AILETTES (19) PRÉVUES À L'EXTRÉMITÉ SUPÉRIEURE DU CORPS EXTÉRIEUR (11), ENTRAÎNANT LE DÉPLACEMENT DE CE DERNIER AINSI QUE CELUI DU TUBE INTERMÉDIAIRE (6), MODULANT, DE CETTE FAÇON, LA LONGUEUR DU CONDUIT (1) DÉTERMINÉ PAR CES TROIS CORPS (5, 6 ET 11).