ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 32273 B1

(43)

Date de publication :

02.05.2011

(51)

Cl. internationale :

F16B 7/04; F16B 7/00;

F16S 3/08

(21)

N° Dépôt :

33234

(22)

Date de Dépôt :

07.10.2010

(30)

Données de Priorité :

14.04.2008 FR 08/02048

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2009/05062708.04.2009

(71)

Demandeur(s) :

  • FROMAIN, STEPHANE, 26 RUE VICTOR HUGO 69440 MORNANT (FR)
  • FROMAIN, PATRICK, 5 RUE MARCELLIN BLANC 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON (FR)
(72)

Inventeur(s) :

FROMAIN, Stéphane ; FROMAIN, Patrick

(74)

Mandataire :

SABA & CO

(54)

Titre : STRUCTURE COMPORTANT AU MOINS UNE TRAVERSE TUBULAIRE HORIZONTALE FIXEE A UN MONTANT VERTICAL

(57)

Abrégé : L'INVENTION CONCERNE UNE STRUCTURE COMPORTANT AU MOINS UNE TRAVERSE TUBULAIRE HORIZONTALE (12, 13) FIXÉE À UN MONTANT VERTICAL (1 ) PRÉSENTANT AU MOINS UNE RAINURE LONGITUDINALE (2, 3, 4, 5), LADITE RAINURE PRÉSENTANT UNE ZONE INTERNE (6) DE FORME DÉTERMINÉE, PAR EXEMPLE EN QUEUE D'ARONDE OU EN T, DÉBOUCHANT AU NIVEAU DE LA PAROI PÉRIPHÉRIQUE DU MONTANT (1 ) PAR UNE OUVERTURE (8) DE LARGUEUR PLUS FAIBLE QUE LADITE ZONE INTERNE (6), LA STRUCTURE COMPORTANT EN OUTRE AU MOINS UN ÉLÉMENT DE FIXATION (17, 18) PRÉSENTANT UNE PREMIÈRE PARTIE (19), INSÉRÉE DANS LA TRAVERSE (12, 13), ET UNE SECONDE PARTIE (20), INSÉRÉE DANS LA RAINURE (2, 3, 4, 5), LES PREMIÈRE ET SECONDE PARTIES ÉTANT RELIÉES L'UNE À L'AUTRE PAR UNE ZONE DE LIAISON (21 ) DE PLUS FAIBLE LARGEUR, S'ÉTENDANT À TRAVERS L'OUVERTURE (8) DE PLUS FAIBLE LARGEUR DE LA RAINURE (2, 3, 4, 5 ). LA PREMIÈRE PARTIE (19) COMPORTE DES NERVURES PÉRIPHÉRIQUES (23) S'ÉTENDANT TRANSVERSALEMENT À L'AXE DE LA TRAVERSE (12, 13), AGENCÉES POUR MAINTENIR EN POSITION L'ÉLÉMENT DE FIXATION (17, 18) DANS LA TRAVERSE, LA SECONDE PARTIE (20) PRÉSENTANT UNE SECTION SENSIBLEMENT COMPLÉMENTAIRE À CELLE DE LA ZONE INTERNE (6) AINSI QU'UNE FORME GÉNÉRALE CONIQUE DANS LE SENS DE SON INSERTION DANS LA RAINURE, DE MANIÈRE À ASSURER SON MAINTIEN PAR EMMANCHEMENT ET SERRAGE DANS LADITE RAINURE.