ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 32235 B1

(43)

Date de publication :

01.04.2011

(51)

Cl. internationale :

E05D 7/10; E06B 7/36

(21)

N° Dépôt :

33255

(22)

Date de Dépôt :

15.10.2010

(30)

Données de Priorité :

18.04.2008 FR FR08/02148

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2009/00045517.04.2009

(71)

Demandeur(s) :

DMP SYSTEMS, 15 BIS ROUTE DE L'ETRAT F-42270 SAINT PRIEST EN JAREZ (FR)

(72)

Inventeur(s) :

DEVEZE Alain

(74)

Mandataire :

SABA & CO

(54)

Titre : DISPOSITIF ANTI PINCEMENT POUR HUISSERIE

(57)

Abrégé : DANS CE DISPOSITIF, LE DORMANT PRÉSENTE EN VIS-À-VIS D'UN CHANT ARRONDI (6) DE L'OUVRANT (B), UNE FACE INCLINÉE (21) QUI VA EN S' ÉLOIGNANT DU DORMANT A EN ALLANT DE L'INTÉRIEUR VERS L'EXTÉRIEUR ET QUI SE RACCORDE À LA FACE INTÉRIEURE D'UNE LAME DE RECOUVREMENT (25), CETTE LAME ÉTANT DISPOSÉE PARALLÈLEMENT À LA PAROI DU DORMANT ET S 'ÉTENDANT AU MOINS DEVANT LE BORD ARRONDI (6) DE L'OUVRANT B, POUR S'OPPOSER À TOUT ACCÈS DANS L'INTERVALLE EXTÉRIEUR ENTRE OUVRANT B ET DORMANT A, TANDIS QUE CHACUNE DES PAUMELLES COMPREND, D'UNE PART, UN ÉLÉMENT MÂLE (2) S 'ENCASTRANT DANS UN LOGEMENT (7) DE L'OUVRANT, EN VENANT DANS SON PROLONGEMENT, ET, D'AUTRE PART, UN ÉLÉMENT FEMELLE (3) COMPOSÉ : D'UN CORPS CYLINDRIQUE.. D' ARTICULATION (3A) S'ENCASTRANT DANS L'ÉLÉMENT MÂLE (2) EN VENANT DANS LE PROLONGEMENT DE L'ARRONDI (6), ET D'UNE EMBASE DE FIXATION (3B) S'ENCASTRANT DANS UN LOGEMENT (20) DÉBOUCHANT DE LA FACE INCLINÉE (21) DU DORMANT EN VENANT DANS LE PROLONGEMENT DE CETTE FACE.