ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 32034 B1

(43)

Date de publication :

03.01.2011

(51)

Cl. internationale :

E03C 1/02

(21)

N° Dépôt :

33044

(22)

Date de Dépôt :

23.07.2010

(30)

Données de Priorité :

23.01.2008 FR 08 00339

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2009/00005820.01.2009

(71)

Demandeur(s) :

CLAUDE BENIT, 4 BLD. DE LA GARE 77230 DAMMARTIN EN GOELE (FR)

(72)

Inventeur(s) :

BENIT, Claude

(74)

Mandataire :

CABINET PATENTMARK

(54)

Titre : DISPOSITIF DE MONTAGE ET DE RACCORDEMENT DE CONDUITES D'INSTALLATIONS SANITAIRES PREVUES EN ARRIERE D'UNE PAROI ET PROCEDE CORRESPONDANT

(57)

Abrégé : L'INVENTION CONCERNE UN DISPOSITIF ET UN PROCÉDÉ DE MONTAGE ET RACCORDEMENT D'AU MOINS UNE CONDUITE D'INSTALLATION SANITAIRE PRÉVUE EN ARRIÈRE D'UNE PAROI, ET UN PROCÉDÉ CORRESPONDANT. LE DISPOSITIF COMPREND AU MOINS UN ÉLÉMENT DE RACCORDEMENT AVEC UNE PARTIE ARRIÈRE DESTINÉE À ÊTRE RACCORDÉE À UNE EXTRÉMITÉ LIBRE DE LA CONDUITE ET UNE PARTIE AVANT PRÉSENTANT DES MOYENS DE RACCORDEMENT À UN AUTRE ÉLÉMENT DE L'INSTALLATION SANITAIRE, PRÉVU EN AVANT DE LA PAROI ET AU MOINS UN BOÎTIER QUI PRÉSENTE UNE FACE OUVERTE, PAR LAQUELLE PEUT ÊTRE INTRODUIT UN ÉLÉMENT DE RACCORDEMENT (3) ET UNE OUVERTURE POUR LE PASSAGE D'UNE EXTRÉMITÉ LIBRE DE LA CONDUITE, CARACTÉRISÉ EN CE QUE LEDIT BOÎTIER (1, 2) PRÉSENTE, EN OUTRE, UNE FACE OUVERTE (12) PAR LAQUELLE PEUT ÊTRE INTRODUIT UN ÉLÉMENT DE RACCORDEMENT, LEDIT BOÎTIER ÉTANT DESTINÉ À ÊTRE INTRODUIT DANS UN PASSAGE (6) MÉNAGÉ À TRAVERS LADITE PAROI (4) DEPUIS L'AVANT DE LA PAROI ET PRÉSENTANT DES MOYENS (18) POUR SA FIXATION CONTRE LA FACE FRONTALE (41 ) DE LADITE PAROI (4).