ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 32024 B1

(43)

Date de publication :

03.01.2011

(51)

Cl. internationale :

E04B 1/04; E04C 2/38;

E04H 1/12

(21)

N° Dépôt :

33025

(22)

Date de Dépôt :

16.07.2010

(30)

Données de Priorité :

21.12.2007 FR 07/09020

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2008/00179819.12.2008

(71)

Demandeur(s) :

DAMICHEY, David, Les Saules F-58470 Magny Cours (FR)

(72)

Inventeur(s) :

DAMICHEY, David

(74)

Mandataire :

CABINET CHARDY

(54)

Titre : ELEMENT PREFABRIQUE POUR UNE UNITE D'HABITATION

(57)

Abrégé : La présente invention concerne un élément préfabriqué (1) pour unité d'habitation remarquable en ce qu'il comporte: une cloison (2) verticale d'épaisseur sensiblement constante comportant une face frontale (3), une face arrière (4) et une face périphérique (5); un premier rebord (6) le long de chaque arête horizontale de ladite face frontale (3); un second rebord (7) le long de chaque arête verticale de ladite face frontale (3); des premières et deuxièmes nervures (8, 9) formant avec les premiers et seconds rebords (6, 7) un quadrillage d'alvéoles (10) apte à être comblé avec des matériaux isolants (11) et à recevoir un habillage intérieur (14) masquant l'intégralité dudit quadrillage; un talon (23) périphérique créant au moins une face d'appui et une chicane d' étanchéité; au moins des premiers et seconds organes de fixation (20, 21) permettant l'assemblage de différents éléments préfabriqués (1) entre eux.