ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 31712 B1

(43)

Date de publication :

01.09.2010

(51)

Cl. internationale :

B65D 5/32; B31B 17/00

(21)

N° Dépôt :

32717

(22)

Date de Dépôt :

23.03.2010

(30)

Données de Priorité :

28.09.2007 FR 0706847

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2008/00123104.09.2008

(71)

Demandeur(s) :

OTOR, SOCIETE ANONYME, 8 TERRASSE BELLINI F-92800 PUTEAUX (FR)

(72)

Inventeur(s) :

JACOMELLI, Sébastien ; MATHIEU, Gérard

(74)

Mandataire :

CABINET AKSIMAN

(54)

Titre : ENSEMBLE DE DECOUPES, BOITE ET PROCEDE POUR LA FABRICATION DE BOITE

(57)

Abrégé : II S'AGIT D'UN ENSEMBLE (22) DE DÉCOUPES POUR LA CONSTITUTION D'UNE BOITE D'EMBALLAGE, D'UN PROCÉDÉ ET D'UNE BOÎTE CORRESPONDANTE. L'ENSEMBLE COMPREND DEUX DÉCOUPES EN CARTON ONDULÉ, À SAVOIR UNE PREMIÈRE DÉCOUPE (2' ) DONT LES VOLETS SONT RELIÉS ENTRE EUX PAR DES PREMIÈRES LIGNES DE PLIAGE (9') DÉNUÉE DE RABAT D'UN CÔTÉ ET UNE DEUXIÈME DÉCOUPE (12') COMPORTANT DES PANNEAUX (13', 14', 15', 16') RELIÉS ENTRE EUX PAR DES TROISIÈMES LIGNES DE PLIAGE (19'), LES PANNEAUX DE LA DEUXIÈME DÉCOUPE ÉTANT RESPECTIVEMENT SUPERPOSÉS À LA PARTIE DÉNUÉE DE RABAT DES VOLETS DE LA PREMIÈRE DÉCOUPE. DEUX VOLETS NON ADJACENTS (3', 5') DE LA PREMIÈRE DÉCOUPE SONT FIXÉS PAR COLLAGE ET RESPECTIVEMENT À DEUX PANNEAUX EN VIS À VIS (13', 15') DE LA DEUXIÈME DÉCOUPE, INTERDISANT LEUR MOUVEMENT RELATIF LORS DU PLIAGE OU DE LA FORMATION DE LA BOÎTE PAR ENROULEMENT DESDITES DÉCOUPES AUTOUR D'UN VOLUME DE DIMENSIONS DÉTERMINÉES. AU MOINS DEUX SUR TROIS DES TROISIÈMES LIGNES DE PLIAGE (19' ) DE LA DEUXIÈME DÉCOUPE SONT SENSIBLEMENT ALIGNÉES PAR RAPPORT AUX PREMIÈRES LIGNES DE PLIAGE DE LA PREMIÈRE DÉCOUPE, UNE OU PLUSIEURS DESDITES TROISIÈMES LIGNES COMPORTANT EN PARTIE BASSE (23) UNE PORTION DÉCOUPÉE OU ÉCRASÉE EN VIS À VIS DE LA PREMIÈRE LIGNE DE PLIAGE CORRESPONDANTE.