ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 31545 B1

(43)

Date de publication :

01.07.2010

(51)

Cl. internationale :

B62D 65/18; B62D 24/00

(21)

N° Dépôt :

32559

(22)

Date de Dépôt :

26.01.2010

(30)

Données de Priorité :

23.08.2007 FR 0757132

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2008/05137221.07.2008

(71)

Demandeur(s) :

RENAULT S.A.S, 13-15, QUAI LE GALLO F-92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (FR)

(72)

Inventeur(s) :

CHAILLEUX, Yannick ; LEVOUIN, Eric

(74)

Mandataire :

M. MEHDI SALMOUNI-ZERHOUNI

(54)

Titre : STRUCTURE COMPORTANT DES ORGANES ARTICULES POUR LE SUPPORT DE LA CAISSE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE

(57)

Abrégé : L INVENTION CONCERNE UNE STRUCTURE (10), POUR LE SUPPORT DE LA CAISSE D UN VÉHICULE AUTOMOBILE, QUI COMPORTE UN CHÂSSIS (12) ET DES MOYENS DE SUPPORT DE LA CAISSE DU VÉHICULE QUI COMPORTENT AU MOINS UN ORGANE DE SUPPORT (30A) DE LA CAISSE DU VÉHICULE QUI EST AGENCÉ SUR LE CHÂSSIS (12), CARACTÉRISÉE EN CE QUE AU MOINS UN DESDITS ORGANES DE SUPPORT EST UN ORGANE ARTICULÉ DE SUPPORT (30A) COMPORTANT UN BRAS PROXIMAL (34) HORIZONTAL DONT UNE EXTRÉMITÉ ARRIÈRE EST MONTÉE EN ROTATION SUR UN SOCLE (32) AUTOUR D UN PREMIER AXE (A) VERTICAL DE ROTATION, UN BRAS DISTAL (82) HORIZONTAL QUI EST MONTÉ MOBILE SUR UNE EXTRÉMITÉ AVANT DU BRAS PROXIMAL (34), ET DES MOYENS DE BLOCAGE EN ROTATION DU BRAS PROXIMAL (34) ET DES MOYENS D IMMOBILISATION DU BRAS DISTAL (82) PAR RAPPORT AU BRAS PROXIMAL (34), GRÂCE À QUOI L ORGANE ARTICULÉ (30A) DE SUPPORT EST APTE À OCCUPER UNE PLURALITÉ DE POSITIONS DE SUPPORT DE LA CAISSE DU VÉHICULE.