ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 31520 B1

(43)

Date de publication :

01.07.2010

(51)

Cl. internationale :

B62D 65/00; B62D 65/02;

B62D 65/18

(21)

N° Dépôt :

32513

(22)

Date de Dépôt :

14.01.2010

(30)

Données de Priorité :

17.07.2007 FR 0756549

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2008/05132815.07.2008

(71)

Demandeur(s) :

RENAULT SAS, 13-15, QUAI LE GALLO F-92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (FR)

(72)

Inventeur(s) :

LEVOUIN, Eric ; CHAILLEUX, Yannick

(74)

Mandataire :

M. MEHDI SALMOUNI-ZERHOUNI

(54)

Titre : STRUCTURE MODULAIRE POUR LE SUPPORT DE LA CAISSE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE

(57)

Abrégé : L'INVENTION CONCERNE UNE STRUCTURE (10), POUR LE SUPPORT DE LA CAISSE D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE, QUI COMPORTE UN CHÂSSIS (12), DES MOYENS DE SUPPORT DE LA CAISSE DU VÉHICULE QUI COMPORTENT AU MOINS UN ORGANE (28A) DE SUPPORT DE LA CAISSE DU VÉHICULE, CARACTÉRISÉE EN CE QUE L'ORGANE DE SUPPORT (28A) EST UN ORGANE MODULAIRE DE SUPPORT (28A) COMPORTANT UN SOCLE QUI EST FIXÉ SUR LE CHÂSSIS (12) DE LA STRUCTURE DE SUPPORT (10), AU MOINS UN PIED DE SUPPORT (48) QUI EST AGENCÉ SUR LE SOCLE ASSOCIÉ, ET EN CE QUE LE PIED DE SUPPORT (48) EST MONTÉ DE FAÇON AMOVIBLE SUR LE SOCLE ASSOCIÉ, DE SORTE QUE LE PIED DE SUPPORT (48) EST INTERCHANGEABLE AVEC UN AUTRE PIED DE SUPPORT DE SUBSTITUTION.