ROYAUME DU MAROC

--------

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

--------

(19)Logo OMPIC

المملكة المغربية

--------

المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

--------

(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 31469 B1

(43)

Date de publication :

01.06.2010

(51)

Cl. internationale :

A01B 3/14

(21)

N° Dépôt :

32457

(22)

Date de Dépôt :

29.12.2009

(30)

Données de Priorité :

12.06.2007 ES P200701613

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/ES2008/00041105.06.2008

(71)

Demandeur(s) :

DIGGER TOOLS, S.L, AVDA, DIAGONAL 640, PI.6° A E-08017 BERCELONA (ES)

(72)

Inventeur(s) :

ARNABAT CASTELLVI, Carles

(74)

Mandataire :

TAREQ INTELLECTUAL PROPERTY & PARTNERS

(54)

Titre : DISPOSITIF DE FIXATION POUR L'ACCOUPLEMENT DE LAMES SUR DES MACHINES AGRICOLES

(57)

Abrégé : L'INVENTION CONCERNE UN DISPOSITIF DE FIXATION POUR L'ACCOUPLEMENT DE DENTS À DES MACHINES DE CULTURE AGRICOLES ET, PLUS PARTICULIÈREMENT, À DES MACHINES POUR LE TRAVAIL DU SOL, DE TYPE FRAISE ROTATIVE OU CULTIVATEUR ROTATIF. L'INVENTION SE CARACTÉRISE PAR LE FAIT QU'ELLE COMPREND UN ÉLÉMENT DE FIXATION INTERMÉDIAIRE (1) COMPOSÉ D'UN CORPS MASSIF UNISSANT LA DENT (2) À LA PLAQUE ROTATIVE (7). LEDIT ÉLÉMENT DE FIXATION INTERMÉDIAIRE (1) EST ÉQUIPÉ DE MOYENS DE FIXATION (3) PERMETTANT DE LE RELIER À LA PLAQUE ROTATIVE (7), DE MOYENS DE GUIDAGE (4) PERMETTANT D'INSÉRER L'ÉLÉMENT DE FIXATION DANS L'ÉLÉMENT DE FIXATION INTERMÉDIAIRE (1), ET D'AU MOINS UN ORIFICE (5) TRAVERSANT TRANSVERSAL PAR RAPPORT À L'ORIENTATION DES MOYENS DE GUIDAGE (4), DESTINÉ À L'INSERTION D'UNE FICHE (6) AMOVIBLE QUI, LORSQU'ELLE EST MIS EN PLACE, FAIT OFFICE D'ÉLÉMENT DE RETENUE DE LA DENT (2) PAR RAPPORT À L'ÉLÉMENT DE FIXATION INTERMÉDIAIRE (1). LEDIT DISPOSITIF PERMET DE REMPLACER ET/OU DE REPOSITIONNER LA DENT DE TRAVAIL DU SOL SIMPLEMENT, MANUELLEMENT, AUCUN OUTIL ACCESSOIRE GÉNÉRALEMENT UTILISÉ N'ÉTANT NÉCESSAIRE POUR RÉALISER CETTE OPÉRATION.