ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 31468 B1

(43)

Date de publication :

01.06.2010

(51)

Cl. internationale :

A01B 15/02

(21)

N° Dépôt :

32456

(22)

Date de Dépôt :

29.12.2009

(30)

Données de Priorité :

12.06.2007 ES P200701614

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/ES2008/00041005.06.2008

(71)

Demandeur(s) :

DIGGER TOOLS, S.L, Avda, Díagonal 640 Pl.6° A E-08017 Barcelona (ES)

(72)

Inventeur(s) :

ARNABAT CASTELLVI, Carles

(74)

Mandataire :

TAREQ INTELLECTUAL PROPERTY & PARTNERS

(54)

Titre : DISPOSITIF DE FIXATION POUR L'ACCOUPLEMENT D'ELEMENTS DE CHARRUE SUR DES MACHINES AGRICOLES

(57)

Abrégé : L'INVENTION CONCERNE UN DISPOSITIF DE FIXATION POUR L'ACCOUPLEMENT D'ÉLÉMENTS DE LABOURAGE À DES MACHINES DE CULTURE AGRICOLES, LESDITS ÉLÉMENTS DE LABOURAGE (3) ÉTANT DES GRILLES, DES POINTES, DES LAMES OU N'IMPORTE QUEL AUTRE TYPE D'OUTIL SIMILAIRE. L'INVENTION SE CARACTÉRISE PAR LE FAIT QU'ELLE COMPREND UN ÉLÉMENT DE FIXATION INTERMÉDIAIRE (2) COMPOSÉ D'UN CORPS MASSIF UNISSANT L'ÉLÉMENT DE LABOURAGE (3) AU BRAS DE SUPPORT. LEDIT ÉLÉMENT DE FIXATION INTERMÉDIAIRE (2) EST ÉQUIPÉ DE MOYENS DE FIXATION (1) PERMETTANT DE LE RELIER AU BRAS DE SUPPORT, DE MOYENS DE GUIDAGE (4) PERMETTANT D'INSÉRER L'ÉLÉMENT DE FIXATION DANS L'ÉLÉMENT DE LABOURAGE (3), ET D'UN ORIFICE (5) TRAVERSANT TRANSVERSAL PAR RAPPORT À L'ORIENTATION DES MOYENS DE GUIDAGE (4), DESTINÉ À L'INSERTION D'UNE FICHE (6) AMOVIBLE QUI, LORSQU'ELLE EST MISE EN PLACE, FAIT OFFICE D'ÉLÉMENT DE RETENUE POUR L'ÉLÉMENT DE LABOURAGE (3) PAR RAPPORT À L'ÉLÉMENT DE FIXATION INTERMÉDIAIRE (2). LE DISPOSITIF DE L'INVENTION PERMET DE REMPLACER ET/OU DE REPOSITIONNER L'ÉLÉMENT DE LABOURAGE SIMPLEMENT, MANUELLEMENT, AUCUN OUTIL ACCESSOIRE N'ÉTANT NÉCESSAIRE POUR RÉALISER CETTE OPÉRATION.