ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 31459 B1

(43)

Date de publication :

01.06.2010

(51)

Cl. internationale :

F16K 11/04

(21)

N° Dépôt :

32442

(22)

Date de Dépôt :

21.12.2009

(30)

Données de Priorité :

22.06.2007 FR 07 04499

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2008/05111719.06.2008

(71)

Demandeur(s) :

ARBATAX, 7, RUE DU GENERAL SARRAIL F- 10000 TROYES (FR)

(72)

Inventeur(s) :

OSTROWSKY, Laurent ; QUEIREL, Benoît

(74)

Mandataire :

CABINET ABDERRAZIK

(54)

Titre : VANNE A TROIS VOIES ET GROUPE DE FILTRATION POUR PISCINES

(57)

Abrégé : L'INVENTION CONCERNE UNE VANNE À TROIS VOIES. ELLE SE RAPPORTE À UNE VANNE À TROIS VOIES FORMANT UN CANAL DE CIRCULATION ENTRE UNE ENTRÉE (10) ET UNE SORTIE PRINCIPALE (12) ET/OU SECONDAIRE (14), LA SORTIE SECONDAIRE (14) ÉTANT MUNIE D'UN CLAPET AYANT UN OBTURATEUR MOBILE (18); LA VANNE COMPREND UN ORGANE DE COMMUTATION (20) COMMANDÉ PAR L'OBTURATEUR MOBILE (18) ENTRE UNE PREMIÈRE POSITION DANS LAQUELLE L'OBTURATEUR (18) EST FERMÉ ET L'ORGANE DE COMMUTATION (20) DÉGAGE LA SECTION DU CANAL DE CIRCULATION ENTRE L'ENTRÉE (10) ET LA SORTIE PRINCIPALE (12), ET UNE SECONDE POSITION DANS LAQUELLE L'OBTURATEUR (18) EST OUVERT ET L'ORGANE DE COMMUTATION (20) EST DISPOSÉ DANS LE CANAL DE CIRCULATION AFIN QU'IL RÉDUISE AU MOINS LA SECTION DE PASSAGE DU CANAL DE CIRCULATION. APPLICATION AUX PISCINES.