ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 31377 B1

(43)

Date de publication :

03.05.2010

(51)

Cl. internationale :

B65D 51/20; B65D 43/02

(21)

N° Dépôt :

32347

(22)

Date de Dépôt :

17.11.2009

(30)

Données de Priorité :

18.04.2007 EP 07075294.4

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2008/00243626.03.2008

(71)

Demandeur(s) :

IMPRESS GROUP B.V, ZUTPHENSEWEG 51051 NL-7418 AH DEVENTER (NL)

(72)

Inventeur(s) :

ROETERDINK, Johan, Willem

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : CONTENANT, ENSEMBLE COMPRENANT UNE BAGUE, UNE FEUILLE ET UN COUVERCLE, PRÉ-ENSEMBLE POUR CELUI-CI ET PROCÉDÉ POUR PRODUIRE L'ENSEMBLE POUR LE CONTENANT

(57)

Abrégé : L'INVENTION CONCERNE UN CONTENANT (1), COMPRENANT : UN CORPS (2) COMPORTANT UNE BAGUE (3) DÉTERMINANT UNE OUVERTURE ; UNE FEUILLE (4) AMENÉE À ADHÉRER À LA BAGUE ET FERMANT L'OUVERTURE ; ET UN COUVERCLE (6) RECOUVRANT LA FEUILLE ET RELIÉ À LA BAGUE, LA BAGUE ET LE COUVERCLE ÉTANT RELIÉS DE FAÇON ÉLASTIQUE ET LA FEUILLE ÉTANT AMENÉE À ADHÉRER À LA BAGUE DANS LA LIAISON ÉLASTIQUE ENTRE LA BAGUE ET LE COUVERCLE. L'INVENTION CONCERNE ÉGALEMENT UN ENSEMBLE COMPRENANT UNE BAGUE, UNE FEUILLE AMENÉE À ADHÉRER À LA BAGUE ET FERMANT L'OUVERTURE, ET UN COUVERCLE RECOUVRANT LA FEUILLE ET RELIÉ À LA BAGUE, LA BAGUE ET LE COUVERCLE ÉTANT RELIÉS DE FAÇON ÉLASTIQUE ET LA FEUILLE ÉTANT AMENÉE À ADHÉRER À LA BAGUE DANS LA LIAISON ÉLASTIQUE ENTRE LA BAGUE ET LE COUVERCLE, ET L'INVENTION CONCERNE ÉGALEMENT UN PRÉ-ENSEMBLE POUR CELUI-CI ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION.