ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 31332 B1

(43)

Date de publication :

01.04.2010

(51)

Cl. internationale :

E01B 9/18; E01B 31/26;

F16B 39/10

(21)

N° Dépôt :

32310

(22)

Date de Dépôt :

27.10.2009

(30)

Données de Priorité :

04.04.2007 ES P200700911

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/ES2008/00020003.04.2008

(71)

Demandeur(s) :

MONDRAGON SOLUCIONES, S.L.U., P.I. del Mediterráneo c/ La Fila, Parcela 5 E-46550 Albuixech (valencia) (ES)

(72)

Inventeur(s) :

VIVES CLAVEL, Juan

(74)

Mandataire :

CABINET CHARDY

(54)

Titre : GAINE POUR LA FIXATION DE RAILS FERROVIAIRES, PROCÉDÉ DE REMPLACEMENT DE CETTE GAINE DANS UNE TRAVERSE ET OUTILS POUR LA RÉALISATION DUDIT PROCÉDÉ

(57)

Abrégé : L'INVENTION CONCERNE UNE GAINE POUR LA FIXATION DE RAILS FERROVIAIRES, UN PROCÉDÉ ET DES OUTILS POUR REMPLACER CETTE GAINE DANS UNE TRAVERSE. LADITE GAINE EST DÉPOURVUE DE SAILLIES EMPÊCHANT SA ROTATION ET COMPORTE UNE RAINURE HÉLICOÏDALE (5) MÉNAGÉE DANS SURFACE EXTÉRIEURE, CETTE RAINURE ÉTANT CONÇUE POUR LOGER UNE SAILLIE HÉLICOÏDALE (6) DE LA TRAVERSE (7) ET POUR ÊTRE FILETÉE PAR RAPPORT À CETTE SAILLIE HÉLICOÏDALE (6). LA GAINE (1) COMPREND UN FILETAGE INTÉRIEUR (3) CONÇU POUR LOGER UN FILETAGE MÂLE (4) D'UN TIRE-FOND (1'), LA RAINURE HÉLICOÏDALE (5) COMPRENANT UNE PARTIE SUPÉRIEURE (5') DE FORME INCURVÉE CONCAVE ET UNE PARTIE INFÉRIEURE (5'') DE FORME DROITE. LADITE GAINE (1) COMPREND ÉGALEMENT DES MOYENS ANTI-ROTATION (2) AMOVIBLES CONÇUS POUR EMPÊCHER UN MOUVEMENT DE ROTATION DE LA GAINE (1) LORSQU'ELLE EST LOGÉE DANS LA TRAVERSE.