ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 31321 B1

(43)

Date de publication :

01.04.2010

(51)

Cl. internationale :

H01L 31/048; E04D 13/18;

F24J 2/52

(21)

N° Dépôt :

32291

(22)

Date de Dépôt :

19.10.2009

(30)

Données de Priorité :

20.04.2007 FR 0754606

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2008/05069918.04.2008

(71)

Demandeur(s) :

  • ARCELORMITTAL - STAINLESS AND NICKEL ALLOYS, 1-5 RUE LUIGI CHERUBINI - 93200 SAINT DENIS (FR)
  • SOLARTE, RN 116 Carrefour de Sirach 66500 RIA SIRACH (FR)
(72)

Inventeur(s) :

JAUTARD, Yves ; REYAL, Jean-Pierre

(74)

Mandataire :

CABINET PATENTMARK

(54)

Titre : STRUCTURE POUR LE MONTAGE DANS UNE PAROI D'UN BÂTIMENT DE BÂTIS DESTINÉS À SUPPORTER DES PANNEAUX TELS QUE DES PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES

(57)

Abrégé : STRUCTURE (1) POUR LE MONTAGE DANS UNE PAROI D'UN BÂTIMENT, D'AU MOINS UN BÂTI (50) CONSTITUÉ D'UN CADRE RECTANGULAIRE (51), COMPRENANT UNE ARMATURE (2) CONSTITUÉE D'AU MOINS DEUX MONTANTS (3) ET AU MOINS DEUX TRAVERSES (4), ASSEMBLÉS DE FAÇON À FORMER AU MOINS UN CHÂSSIS RECTANGULAIRE (15) ADAPTÉ POUR RECEVOIR UN BÂTI (50) ET DES MOYENS DE FIXATION D'AU MOINS UN BÂTI SUR L'ARMATURE, CHAQUE MONTANT (3) AYANT UNE ÂME CENTRALE (31) BORDÉE PAR DEUX AILES LATÉRALES (32, 33) COMPORTANT DES ÉCHANCRURES PRÉVUES POUR RECEVOIR LES TRAVERSES (4). CHAQUE TRAVERSE (4) A UNE ÂME CENTRALE (40) ET DES AILES LATÉRALES (41, 42) COMPORTANT DES ÉCHANCRURES PRÉVUES POUR VENIR AU DROIT DES MONTANTS (3) AUX INTERSECTIONS ENTRE LES TRAVERSES (4) ET LES MONTANTS (3), DE TELLE SORTE QUE LES AILES DES MONTANTS (3) ET DES TRAVERSES (4), QUI S'ÉTENDENT À LA PÉRIPHÉRIE INTERNE DU CHÂSSIS RECTANGULAIRE (15) FORMENT UNE BORDURE EN SAILLIE SUR LAQUELLE UN BÂTI (50) PEUT VENIR S'EMBOÎTER. PAROI MUNIE D'UNE TELLE STRUCTURE SUR LAQUELLE SONT MONTÉS DES BÂTIS SUPPORT DE PANNEAUX.